Dispositions spécifiques au transport terrestre
Dernière mise à jour : 6 mars 2026
Cas 1 : Location d'un véhicule entier : la prise en charge s’effectue uniquement aux lieux et horaires préalablement convenus
Le nombre de passagers ne doit en aucun cas dépasser la capacité autorisée du véhicule
Cas 2 : Réservation de siège individuel : le passager doit se présenter au point de départ au moins 45 minutes avant l’heure de départ prévue.
En cas de retard du passager, le transporteur n’est pas tenu de différer le départ. Aucun remboursement n’est dû.
Tous les passagers doivent être assis et attachés avant le départ
Le conducteur peut refuser la prise en charge de toute personne :
- en état d’ivresse ou sous l’emprise de stupéfiants
- dont le comportement présente un risque pour la sécurité
- ou ne respectant pas les présentes conditions
Vérification préalable : le locataire doit s’assurer avant le départ que le véhicule correspond à ses besoins.
Non médicalisé : le véhicule n’est pas équipé pour un usage médical.
Accessibilité fauteuils roulants : seuls les fauteuils pliables pouvant être rangés dans le véhicule sont acceptés.
Assistance à l’embarquement / débarquement : le conducteur est responsable de l’aide nécessaire.
Aucune modification : toute transformation ou adaptation du véhicule est strictement interdite.
Sécurité des enfants : tous les enfants doivent être assis et attachés..
Sécurités des bébés (2 ans et moins) : tous les bébés doivent être assis et attachés dans un siège bébé ou installés sur les genoux d'un adulte.
Aucun siège bébé ou enfant n'est fourni.
Enfants mineurs non accompagnés : le transport d’enfants voyageant seuls n’est pas autorisé.
Franchise autorisée : 1 sac de 2kg + 1 valise/sac de 10kg par passager.
- Les bagages ne doivent pas gêner la visibilité ou bloquer les issues
- Les bagages volumineux ou spéciaux doivent faire l’objet d’un accord préalable avec le transporteur.
- Le locataire est responsable des objets transportés dont les objets fragiles, précieux ou périssables.
- Sont interdits au transport : produits inflammables, substances illicites, marchandises dangereuses, de l'argent en quantité.
- Interdiction de fumer à l’intérieur du véhicule.
- Ne pas transporter de déchets dangereux ou d’animaux sans protection appropriée.
- Transport de personnes malades : veuillez en informer l’opérateur à l’avance. Un nettoyage renforcé sera effectué après le trajet.
- Transport de corps sans vie : strictement interdit.
Le passager est tenu de se présenter au point de départ au minimum 45 minutes avant l’heure de départ prévue.
Tout retard du passager ne saurait engager la responsabilité du transporteur. Celui-ci se réserve le droit de procéder au départ à l’heure convenue, sans obligation d’attente. Aucun remboursement ni indemnité ne pourra être réclamé en cas de retard du passager
En cas de location privative d’un véhicule, la prise en charge s’effectue exclusivement au lieu et à l’horaire préalablement convenus entre les parties. Toute modification devra faire l’objet d’un accord préalable
Vérification préalable : le locataire doit s’assurer avant le départ que le véhicule correspond à ses besoins.
Non médicalisé : le véhicule n’est pas équipé pour un usage médical.
Accessibilité fauteuils roulants : seuls les fauteuils pliables pouvant être rangés dans le véhicule sont acceptés.
Assistance à l’embarquement / débarquement : le conducteur est responsable de l’aide nécessaire.
Aucune modification : toute transformation ou adaptation du véhicule est strictement interdite.
Sécurité des enfants : tous les enfants doivent être assis et attachés..
Sécurités des bébés (2 ans et moins) : tous les bébés doivent être assis et attachés dans un siège bébé ou installés sur les genoux d'un adulte.
Aucun siège bébé ou enfant n'est fourni.
Enfants mineurs non accompagnés : le transport d’enfants voyageant seuls n’est pas autorisé.
Franchise autorisée : bagage en main : 5 kg, Bagage en soute : 20 kg (supplément à prévoir au-delà du poids indiqués)
Les passagers et locataires demeurent seuls responsables des objets transportés, notamment des biens fragiles, précieux ou périssables.
Le transporteur décline toute responsabilité en cas de perte, vol, détérioration ou oubli d’effets personnels à bord du véhicule.
Il est strictement interdit de transporter à bord :
- de produits inflammables ou explosifs ;
- de substances illicites ;
- de marchandises dangereuses ;
- de sommes d’argent en quantité importante ;
- de déchets dangereux ;
- des animaux, sauf autorisation préalable expresse du transporteur.
Le conducteur se réserve le droit de refuser l’accès au véhicule à toute personne :
- se trouvant en état d’ivresse ou sous l’emprise de substances illicites ;
- adoptant un comportement susceptible de compromettre la sécurité des passagers, du conducteur ou du véhicule ;
- ne respectant pas les présentes Conditions Générales de Transport.
Ce refus ne donnera lieu à aucun remboursement.
Cas 1 - Réservation individuelle : Le passager est tenu de se présenter au point de départ à 6h du matin.
Tout retard du passager ne saurait engager la responsabilité du transporteur. Celui-ci se réserve le droit de procéder au départ à l’heure convenue, sans obligation d’attente. Aucun remboursement ni indemnité ne pourra être réclamé en cas de retard du passager
Cas 2 - Location d'un véhicule entier : Le voyageur devra se présenter au lieu de rendez-vous fixé à l'heure convenue. Il pourra être déposé à l'adresse qui lui conviendrait à l'arrivée dans la ville de la destination.
Toute modification devra faire l’objet d’un accord préalable
Le nombre de passagers ne doit en aucun cas dépasser la capacité autorisée du véhicule
Nos véhicules ne peuvent transporter des chaises roulantes.
Toutefois, les personnes à mobilité réduites (PMR) seront pris en charge.
Sécurité des enfants : tous les enfants doivent être assis et attachés..
Sécurités des bébés (2 ans et moins) : tous les bébés doivent être assis et attachés dans un siège bébé ou installés sur les genoux d'un adulte.
Aucun siège bébé ou enfant n'est fourni.
Enfants mineurs non accompagnés : le transport d’enfants voyageant seuls n’est pas autorisé.
Franchise autorisée : 1 pièce de 23 kg max. par personne
Les passagers et locataires demeurent seuls responsables des objets transportés, notamment des biens fragiles, précieux ou périssables.
Le transporteur décline toute responsabilité en cas de perte, vol, détérioration ou oubli d’effets personnels à bord du véhicule.
Il est strictement interdit de transporter à bord :
- de produits inflammables ou explosifs ;
- de substances illicites ;
- de marchandises dangereuses ;
- de sommes d’argent en quantité importante ;
- de déchets dangereux ;
- des animaux, sauf autorisation préalable expresse du transporteur.
Le conducteur se réserve le droit de refuser l’accès au véhicule à toute personne :
- se trouvant en état d’ivresse ou sous l’emprise de substances illicites ;
- adoptant un comportement susceptible de compromettre la sécurité des passagers, du conducteur ou du véhicule ;
- ne respectant pas les présentes Conditions Générales de Transport.
Ce refus ne donnera lieu à aucun remboursement.
